Mentions légales
Conformément à la réglementation applicable, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à ses activités et aux conditions d’utilisation du site.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : LA CLE DES GRANGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 40 000 €
Siège social : 27 route du Chêne Monsieur, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer, France
SIREN : 887 736 833
SIRET : 887 736 833 00013
Immatriculation : 887 736 833 RCS Versailles — inscrite au RNE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45887736833
Téléphone : 06 77 68 10 94
E-mail : contact@lacledesgranges.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Johan Gardella.
3. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
4. Accès au site
Le site est accessible, en principe, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité temporaire du site, sauf disposition légale impérative contraire.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, structure et mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur du site ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, certaines informations pratiques, notamment relatives aux sites touristiques, horaires, ouvertures ou prestations de partenaires, peuvent évoluer.
L’utilisateur est invité à vérifier les informations utiles auprès de l’organisme concerné avant tout déplacement ou réservation complémentaire.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou ressources externes. L’éditeur ne contrôle pas le contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leurs informations, politiques ou pratiques.
8. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès de La Clé des Granges, et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent :
SAS Médiation Solution
222 chemin de la Bergerie
01800 Saint-Jean-de-Niost
E-mail : contact@sasmediationsolution-conso.fr
Site internet : www.sasmediationsolution-conso.fr
9. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans notre politique de confidentialité.
Cette page présente notamment les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données et les droits pouvant être exercés par les utilisateurs.
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et gérer les préférences de consentement.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies.
11. Vente de boissons alcoolisées
Dans le cadre de ses options réservées en ligne, LA CLE DES GRANGES propose la vente à emporter de vins et de champagnes, préparés dans la suite avant l’arrivée du client.
Licence détenue : Licence à emporter
Justificatif : Récépissé de déclaration d’ouverture d’un débit de boissons à emporter
Autorité ayant délivré le récépissé : Mairie de Notre-Dame-de-la-Mer
Adresse : 1 place de la Mairie, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer, France
La vente de boissons alcoolisées aux mineurs est interdite. La personne qui délivre la boisson exige du client qu’il établisse la preuve de sa majorité.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
12. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
E-mail : contact@lacledesgranges.com
Téléphone : 06 77 68 10 94